Intitulé
  • Archives communales déposées d'Artagnan
Cote
  • 35 E DEPOT 1-46
Date
Description physique
1.20 ml
46
Producteur
Artagnan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Comté d'Artagnan. Canton de Vic-en-Bigorre depuis 1790.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 239-243, 2539-2540, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

G 1358, Archives des établissements ecclésiastiques du clergé séculier (avant 1790)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

- Dépôt, entrées n° 1001 du 22 mars 1994 et n° 20160279 du 2 novembre 2016.

- Réintégration du 1 E 774/3 sous les cotes 35 E DEPOT 44-45 et réintégration d'un registre retrouvé en cours de rangement sous la cote 35 E DEPOT 46.