Intitulé
  • Archives communales déposées de Bazillac
Cote
  • 73 E DEPOT 1-79
Date
Description physique
3.47 ml
186
Producteur
Bazillac (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Canton de Vic, puis de Rabastens (1790). Depuis 2015, fait partie du canton de Val d'Adour-Rustan-Madiranais.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement, bordereau d'élimination dressé

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 440-446, 2595-2596, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000).

Informations sur le traitement
Cristelle Bouzigues
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n°1673 du 13 avril 1999, n°20130127 du 13 juin 2013, n°20130213 du 2 octobre 2013, n° 20190111 du 14 mars 2019 et n° 20190218 du 8 octobre 2019.