Intitulé
  • Archives communales déposées de Betpouy
Cote
  • 90 E DEPOT 1-27
Date
Description physique
Document d'archives 30
0.87
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Betpouy (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée de Magnoac. Baronnie de Betpouy. Canton de Castelnau-Magnoac depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton des Coteaux.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

100 J 37-38, Archives des fabriques

2 O 535-538, 2629-2630, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1279 du 6 mars 1996, n° 20190060 du 31 janvier 2019 et n° 20200154 du 6 août 2020.