- Intitulé
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- Archives communales déposées de Bugard
- Cote
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- 110 E DEPOT 1-77
- Date
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Description physique
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Document d'archives
103
2.00
- Genre et caractéristiques physiques
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- Document d'archives
Producteur
- Bugard (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
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Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Trie à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton des Coteaux.
Evaluation, élimination, tri, sort final
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Conservation complète
Accroissements
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Fonds ouvert
Mode de classement
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En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Condition d'accès
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En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions de reproduction
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Suivant le règlement des Archives départementales
Langue
- Français
Documents en relation
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Sources internes
100 J 178, Archives des fabriques
2 O 634-638, 2669-2670, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Bibliographie
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Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
- Informations sur le traitement
- Virginie Baurès
- Nom de personne morale
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- Nom de lieu
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- Matière
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- Typologie
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Modalités d'entrée
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Dépôt, entrées n° 977 du 11 janvier 1994 et n° 20170149 du 15 juin 2017.