Cote
- 111 E DEPOT 1-129
Date
Description physique
Document d'archives
252
2.04
2.04
Genre et caractéristiques physiques
- Document d'archives
Producteur
Bulan (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire
Sénéchaussée de Toulouse. Pays de Nébouzan. Viguerie de Mauvezin. Canton de Lannemezan, puis de Bourg (1790), de La Barthe-de-Neste à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.
Evaluation, élimination, tri, sort final
Conservation complète
Accroissements
Fonds ouvert
Mode de classement
En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926
Condition d'accès
Archives publiques
En application de la législation relative aux archives publiques
Conditions de reproduction
Suivant le règlement des Archives départementales
Langue
Français
Documents en relation
Sources internes
2 O 639-643, 2671-2672, Travaux et comptes communaux (1800-1940)
Bibliographie
Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)
Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée
Dépôt, entrées n° 1089 du 18 octobre 1994 et n°20170218 du 7 août 2017.