Intitulé
  • Archives communales déposées de Caixon
Cote
  • 119 E DEPOT 1-101
Date
Description physique
Document d'archives 130
1.69
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Caixon (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Vic. Baronnie de Caixon. Canton de Vic-en-Bigorre depuis 1790.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Tri pendant le classement. Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 26 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

100 J 211-215, Archives des fabriques

2 O 682-687, 2687-2688, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 997 des 15 et 23 mars 1994, n° 20140181 du 20 octobre 2014, n° 20160312 du 26 août 2016, n° 20220461 du 9 décembre 2022 et n° 20230016 du 19 janvier 2023.

Réintégration du 1 E 802/2 sous les cotes 119 E DEPOT 29-30.