Intitulé
  • Archives déposées de la commune de Calavanté
Cote
  • 120 E DEPOT 1-51
Date
Description physique
77
1.25
Producteur
Calavanté (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Baronnie de Barbazan-Debat. Canton de Tarbes, puis de Bernac-Debat (1790), de Tournay à partir de 1801. Depuis 2015, fait partie du canton de La Vallée de l'Arros et des Baïses.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 688-691, 2689-2690, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n° 1814 du 18 février 2000, n° 20110013 18 janvier 2011 et n° 20230224 du 29 septembre 2023.