• Aller au contenu
  • Aller au menu
Hautes-Pyrénées, le département Archives et patrimoinesdes Hautes-Pyrénées Retrouvez-nous sur Facebook !
  • Accueil
    • Nouveautés
  • Nous connaître
    • Informations pratiques
    • Les missions des Archives départementales
    • Mission Culture occitane et territoires
    • Mission Inventaire
    • Le projet de nouveau bâtiment des Archives départementales
    • Actualités
  • Archives en ligne
    • Accès géographique
    • Accès thématique
    • Programmes de numérisation
    • Annotation collaborative
  • Rechercher
    • Rechercher un nom
    • Recherches par correspondance
    • Demande de recherche administrative
    • Tarifs des reproductions
    • Communicabilité des archives
    • Inventaires des archives
    • Bibliothèque des Archives départementales
    • Guides de recherche
    • Autres ressources
  • Découvrir, apprendre
    • Le service éducatif
    • Trésors des archives
    • Expositions en ligne
    • Expositions itinérantes
    • Nos catalogues d'expositions
  • Gérer vos archives
    • Administrations, hôpitaux, notaires et officiers publics
    • Communes, groupement de communes
    • Dématérialisation et archivage électronique
    • Conservation des archives
    • Particuliers – associations – entreprises
    • Etudiants, chercheurs amateurs ou professionnels
    • Archives sonores et audiovisuelles
  • Test archives audios
  • Page de test moteur
  • Espace personnel
Rechercher sur le site
  1. Accueil
  2. Rechercher
  3. Inventaires des archives
  4. Rechercher dans les inventaires en ligne
  5. Contentieux entre Cheust et Cotdoussan au sujet de problèmes de délimitations.
Intitulé
  • Contentieux entre Cheust et Cotdoussan au sujet de problèmes de délimitations.
  • Archives communales déposées de Cheust
    • Archives postérieures à 1790
      • Administration générale de la commune
        • Contentieux et assurances

          Contentieux entre Cheust et Cotdoussan au sujet de problèmes de délimitations.

Cote
  • 144 E DEPOT 2
Date
Nom de personne morale
  • Nous contacter
  • Plan du site
  • Accessibilité
  • Crédits
  • Mentions légales