Intitulé
  • Archives communales déposées de Devèze
Cote
  • 155 E DEPOT 1-22
Date
Description physique
Document d'archives 25
0.73
Genre et caractéristiques physiques
  • Document d'archives
Producteur
Devèze (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée d'Auch. Pays des Quatre-Vallées. Vallée de Magnoac. Canton de Castelnau-Magnoac depuis 1790. Depuis 2015, fait partie du canton des Coteaux.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète.

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 889-892, 2759-2760, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Typologie
Modalités d'entrée

Dépôt, entrées n°1299 du 1er avril 1996, n° 20130258 du 20 novembre 2013, n° 20190075 du 6 février 2019 et n° 20230038 du 24 janvier 2023.