Intitulé
  • Archives communales déposées de Genos
Cote
  • 195 E DEPOT 1-23
Date
Description physique
0.45 ml
23
Producteur
Génos (Hautes-Pyrénées)
Biographie ou histoire

Sénéchaussée d'Auch. Election de Rivière-Verdun. Vallée de Louron. Canton de Bordères-Louron à partir de 1790. Depuis 2015, fait partie du canton de Neste, Aure et Louron.

Historique de la conservation

Certains documents proviennent du Fonds Palustran dans lequel a été retrouvé un ensemble d'archives communales.

Evaluation, élimination, tri, sort final

Conservation complète

Accroissements

Fonds ouvert

Mode de classement

En conformité avec le cadre de classement des archives communales du 31 décembre 1926

Condition d'accès
Archives publiques

En application de la législation relative aux archives publiques

Conditions de reproduction

Suivant le règlement des Archives départementales

Langue
Français
Documents en relation
Sources internes

2 O 1068-1070, 2839-2840, Travaux et comptes communaux (1800-1940)

Bibliographie

Dictionnaire toponymique des Hautes-Pyrénées, Michel Grosclaude et Jean-François Le Nail (2000)

Informations sur le traitement
Virginie Baurès
Nom de personne morale
Nom de lieu
Matière
Modalités d'entrée

-Dépôt, entrées n° 1341 du 8 octobre 1996 et n° 20220317 du 12 septembre 2022,

-Réintégration du fonds Palustran n° 20230187 du 7 août 2023 sous la cote 195 e depot 23.