Intitulé
  • Organisation : arrêtés, règlements, avis de la préfecture, instructions (an II-1871). Elections des sous-officiers et officiers : procès-verbaux, listes, prestations de serments (1792-1870). Conseils de discipline : lettres, notifications de jugement (1831-1870).
Cote
  • 412 E DEPOT 95
Date