Intitulé
  • Renouvellements triennaux des conseillers généraux et des conseillers d'arrondissement
Cote
  • 3 M 105-115
Date
Intérêt du contenu

Ces dossiers se composent d'instructions, de correspondance, de rapports, d'arrêtés préfectoraux, de proclamations, de résultats, réclamations, pourvois et pour la période 1861-1870 des procès-verbaux des opérations électorales classés par ordre alphabétique des cantons.