Intitulé Droit de parcours et vaine pâture, règlementation (1817-1853) ; sol communal, extraction de terre (1832) ; baux à ferme (1832-1948) ; bornage de parcelles entre la commune et des particuliers (1891-1892). Archives communales déposées de Saint-Lézer Archives postérieures à 1790 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Droit de parcours et vaine pâture, règlementation (1817-1853) ; sol communal, extraction de terre (1832) ; baux à ferme (1832-1948) ; bornage de parcelles entre la commune et des particuliers (1891-1892). Cote 390 E DEPOT 82 Date 1817-1948