Intitulé Ensemble des arrondissements Organisation de l'armée (1792-1945) Personnel militaire Discipline et justice militaire Déserteurs, réfractaires, insoumis et retardataires Contrôle, recensement et application de peines Ensemble des arrondissements Cote 2 R 116, 138-144, 146-151, 153-154 Date 1799-1942