Lancement de la campagne de numérisation de registres hypothécaires

A compter du 16 octobre, les registres indicateurs et les tables alphabétiques du répertoire des formalités hypothécaires produits par les Conservations des Hypothèques d’Argelès-Gazost, Bagnères-de-Bigorre et Tarbes feront l’objet d’une campagne de numérisation. Ces documents seront donc incommunicables durant ces opérations.

Compte tenu de cette situation, les recherches de relevés de formalités hypothécaires sont suspendues. Elles peuvent néanmoins être compensées, pour la période postérieure à 1866, par une recherche dans les répertoires généraux produits par l’administration de l’Enregistrement.

Pour plus de détail sur les archives de l’Enregistrement, vous pouvez consulter la fiche pratique disponible sur notre site.