Les registres d'ordre des Hypothèques accessibles en ligne !

La documentation hypothécaire constitue une ressource à la fois pour des professionnels (notaires notamment), des généalogistes souhaitant enrichir la connaissance de leur histoire familiale, des curieux cherchant à retracer l’histoire de leur maison ou encore des chercheurs travaillant autour d’une thématique précise (histoire économique, histoire sociale…).

Dans ce cadre, a été mise en ligne une partie des archives produites par la Conservation des Hypothèques : les registres indicateurs, les tables alphabétiques des répertoires de formalités hypothécaires et les formalités hypothécaires.

Ces documents appelés registres d’ordre constituent les étapes préalables lorsque l’on recherche des actes et des titres de propriété enregistrés et transcrits par cette administration.

Leur mise en ligne permettra en particulier de débuter une recherche à distance et d’identifier les références, pour chaque personne recherchée, des relevés de formalités hypothécaires c’est-à-dire de la liste des tous les actes enregistrés par les Hypothèques au nom d’un individu.

• Pour plus d’informations sur les archives hypothécaires, consulter la fiche pratique.
• Pour accéder à la fiche pratique de recherche en ligne dans les registres d’ordre des Hypothèques.
• Pour accéder aux documents en ligne.